Outils pour la commande publique - Matériaux biosourcés

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Sur cette page quelques outils pratiques pour vous accompagner dans la commande publique à l'aide de matériaux biosourcés.
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Guide Les Matériaux de construction biosourcés dans la commande publique

Le guide s’adresse à l’ensemble des acheteurs publics ou privés, soumis au code la commande publique, passant desmarchés de construction, de rénovation ou d’exploitation et de maintenance, quels que soient leur taille et leur champ d’action : l’État, les collectivités territoriales (de la commune à la région), les établissements publics (sociaux et médico-sociaux, de santé, d’enseignement, d’aménagement, pour le logement social, etc.), mais aussi les acteurs privés (organismes d’habitations à loyer modéré, etc.). Le guide leur propose ainsi des conseils pratiques en prenant en compte les différents types de procédures de marchés prévus par le code de la commande publique et en identifiant des solutions pour la majorité des freins rencontrés par les acheteurs dans le cadre de la passation de leurs marchés.

Clause Verte : intégrer des clauses environnementales dans vos consultations

Dispersées et parfois complexes à manier, les clauses environnementales progressent dans les contrats publics, notamment grâce à l’implication des collectivités territoriales en la matière. En Hauts-de-France, l’accélérateur de projets d'éco-transition CD2E (Centre de développement des éco-entreprises) propose un clausier destiné à faciliter la tâche des acheteurs publics. Cet outil met à disposition des clauses à insérer dans les contrats publics, et ce sur différents segments d’achats et thématiques à fort enjeu environnemental. Les Matériaux biosourcés y ont leur place. Pour chacune des clauses, vous trouverez des commentaires et des explications (pourquoi la clause, les points de vigilances à avoir, l'articulation avec les autres clauses, les sujets complémentaires possibles)

Intégrer les bois locaux dans la commande publique :

Ce guide, réalisé en partenariat avec le Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable, a pour objet d’informer et de sensibiliser à l’usage de produits issus d’essences locales, dans le respect des règles de la commande publique. Il vous propose définitions, illustrations et pistes de réflexion pour vos projets de construction et d’aménagement.

 

La commande publique en paille :

Ce guide, édité dans le cadre du projet européen UP STRAW Interreg Europe du Nord-Ouest, a pour objectif de faciliter l’utilisation de la botte de paille comme matériau d’isolation dans le cadre des marchés publics. Il vise à apporter des compléments techniques au guide publié par la DGALN sur les matériaux biosourcés dans la commande publique. Certains sujets, communs aux matériaux biosourcés, ne seront pas abordés, tandis que les informations spécifiques au matériau “botte de paille” feront l’objet d’un développement particulier.

 

Produits biosourcés durables pour les acheteurs publics et privés :

Ce guide édité par l'Ademe :

  1. Présente la typologie des produits biosourcés, les divers secteurs où ils peuvent être utilisés et mettre au clair certaines idées reçues à leur sujet.
  2. Guide les acheteurs qui souhaitent obtenir et travailler avec ce type de produits en leur donnant des clés pour les identifier et analyser leurs caractéristiques notamment d'un point de vue environnemental.

Des recommandations techniques pour la prise en compte de critère « biosourcé » lors de l'élaboration de marché sont également fournies (intensité concurrentielle, label, variante, achat innovant, raisonnement en coût du cycle de vie...).

Produits biosourcés durables pour les acheteurs publics et privés

Le Catalogue construction bois :

Photo de la page Web du catalogue Construction bois

Il décrit des solutions constructives en bois permettant de réaliser tout type de bâtiment en bois (bureaux, logements, établissements recevant du public…) en neuf et réhabilitation. Il donne également accès à des exemple de CCTP, des fiches de données environnementales pas catégories de produit, etc.

Prescrire les éco-matériaux dans les marchés publics - Lettres d'infos du Réseau Breton Bâtiment Durable :

Réalisé par nos homologues de Bretagne, ces lettres techniques visent à donner des outils facilitant la prescription des écomatériaux (biosourcés compris) dans les marchés publics.

 

Les fiches thématiques matériaux biosourcés :

Réalisé par la  DREAL Centre-Val de Loire lors du développement du réseau des "ambassadeurs du biosourcés", certaines de ces fiches reprises ci-dessous, abordent des questions relatives à la commande publique :

 

Le livret Retours d’observations"

Illustration page de garde retours d'observation rénovation et matériaux biosourcés

Sur la base de 10 projets publics, du suivi de chantier de deux d'entre-eux et d'un ensemble d'entretiens avec les différentes parties prenantes (de la commande à la mise en œuvre), ce livret capitalise et tire des enseignements sur les pratiques en matière de rénovation et de recours au matériaux biosourcés.
Parce que le recours aux matériaux biosourcés remets en questions certaines habitudes de travail, notre regard s'est porté sur les question suivantes :

  • Pourquoi et comment sont prescrits ces matériaux ?

  • Comment leur recours impacte le projet et son déroulement ?
  • Invitent-ils à porter des attentions particulières ou génèrent-ils des changements de pratique ? etc.

Ce livret apporte une partie des réponses au travers de deux grands enseignements et propose un ensemble de zooms technique et d'outils pour aller plus loin.

 

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